Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : Pizza Bella
Forme juridique : SARL
Siège social : 17 PL DE SOURZY, 69700 MONTAGNY France
SIRET : 84263876900013
RCS : Lyon B 842638769
Téléphone :
06 22 51 09 362. Hébergeur
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex : OVH SAS]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
Site internet : [Lien vers l’hébergeur]
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Lisa Sauvinet de la société Opterus France, prestataire indépendant, titulaire des droits de propriété intellectuelle du site et de son design.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu technique, le design et la structure du site sont la propriété exclusive d'Opterus France. Toute reproduction, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
5. Limitation de responsabilité
Le restaurateur s’efforce de fournir des informations exactes sur ce site. Néanmoins, il ne peut être tenu responsable des omissions ou inexactitudes ni d’un mauvais usage du site.
6. Droit applicable
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